CH AEV, UIAGM, 2019/13, 1.3 Commission technique: cahiers des charges, convocations, procès-verbaux, notes du président., 1990-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, UIAGM, 2019/13, 1.3
Titre:Commission technique: cahiers des charges, convocations, procès-verbaux, notes du président.

Dates

Période de création:1990 - 2006

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2006
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=376510
 

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