CH AEV, de Rivaz, Rz carton 8/2 Documents concernant le Corps Législatif. Invitations à siéger adressées à Charles Emmanuel de Rivaz, membre du Corps Législatif; listes des législateurs, membres du Corps Législatif des sessions de 1811, 1813 et 1814, dont fait partie Charles Emmanuel de Rivaz, rep

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz carton 8/2
Titre:Documents concernant le Corps Législatif. Invitations à siéger adressées à Charles Emmanuel de Rivaz, membre du Corps Législatif; listes des législateurs, membres du Corps Législatif des sessions de 1811, 1813 et 1814, dont fait partie Charles Emmanuel de Rivaz, représentant du département du Simplon; divers discours et communications prononcés à l'occasion des sessions du Corps Législatif de 1813 et 1814.

Dates

Période de création:1811 - 1814

Support

Support / Träger:Papier imprimé
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:22 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1814
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=376544
 

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