CH AEV, de Rivaz, Rz carton 11/28 Leçons ou notes sur le droit civil concernant les arbres, les dots, les augmentations de dots en Savoie, les compensations, les créanciers, les récusations des juges, l'usure, etc., sans doute écrites par Charles Emmanuel de Rivaz., 18. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz carton 11/28
Titre:Leçons ou notes sur le droit civil concernant les arbres, les dots, les augmentations de dots en Savoie, les compensations, les créanciers, les récusations des juges, l'usure, etc., sans doute écrites par Charles Emmanuel de Rivaz.
Copie / Kopie:Non

Dates

Période de création:18ème s.
Période de création, notes.:S. d., date estimée seconde moitié 18. sc.

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Charles Emmanuel de Rivaz (?)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1800
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=376640
 

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