CH AEV, AVEC, 2019/25, 5.1 Comptes, bilans annuels et rapports de révision (1964-1991), listes des finances d'entrées annuelles payées par les entreprises (1962-1986), déclarations fiscales (1985-1991), factures de cotisations impayées (1976-1979) et expertises de carrelages impayées (1986-1991),

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVEC, 2019/25, 5.1
Titre:Comptes, bilans annuels et rapports de révision (1964-1991), listes des finances d'entrées annuelles payées par les entreprises (1962-1986), déclarations fiscales (1985-1991), factures de cotisations impayées (1976-1979) et expertises de carrelages impayées (1986-1991)

Dates

Période de création:1962 - 1992

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6

Zone des notes

Notes:Il manque les bilans, les comptes et les rapports de révision pour les années 1966-1967, 1970-1973 et 1988.
Il manque les listes des finances d'entrées annuelles payées par les entreprises des années 1964-1965, 1968 et 1975.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=383915
 

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