CH AEV, AVEC, 2019/25, 5.3 Comptes, rapports de révision, facturation des cotisations et déclarations fiscales, 1993-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVEC, 2019/25, 5.3
Titre:Comptes, rapports de révision, facturation des cotisations et déclarations fiscales

Dates

Période de création:1993 - 1996

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

5.3/1: comptes et rapports de révision relatifs aux années 1992-1995 (1993-1996)
5.3/2: facturation des cotisations et impôts 1992-1995 (1993-1996)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2026
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=383917
 

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