CH AEV, AVEC, 2019/25, 7.2 Demandes d'inscriptions au Registre professionnel des entreprises de carrelages et eevêtement: préavis de l'Association valaisanne des entreprises de carrelages (AVEC) et décisions du Service social de protection des travailleurs et des relations du travail \ Avis de rad

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVEC, 2019/25, 7.2
Titre:Demandes d'inscriptions au Registre professionnel des entreprises de carrelages et eevêtement: préavis de l'Association valaisanne des entreprises de carrelages (AVEC) et décisions du Service social de protection des travailleurs et des relations du travail
Avis de radiation au Registre professionnel

Dates

Période de création:1986 - 1998

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

Boîte 7:

7.2/1: 1986-1990

Boîte 8:

7.2/2: 1991-1993
7.2/3: 1994-1998

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:7-8
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2028
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=383934
 

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