CH AEV, FVR-WVR, 2019/17, 3.2/1 Procès-verbaux du comité, 21.08.1998-19.10.2017 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, FVR-WVR, 2019/17, 3.2/1
Titre:Procès-verbaux du comité

Dates

Période de création:21/08/1998 - 19/10/2017

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 fourres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384956
 

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