CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.1.5/26.2 Chalet résidentiel La Louvière, 1985-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.1.5/26.2
Titre:Chalet résidentiel La Louvière

Dates

Période de création:1985 - 1999

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:9 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Constitution
Comptes
Procès-verbaux
Correspondance
Plans
Décomptes de construction
Décomptes des plus-values
Plans financiers
Prix de vente
Actes de vente
Factures
Prêt hypothécaire
Attestations
Notes
Honoraires
Constitution de PPE

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:36-37
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1999
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=385380
 

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