CH AEV, Jean-Claude Ducrey, 2007/67, 4/7 Décret relatif à l'organisation des quatre Régiments des Gardes-d'honneur, 05.04.1813 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Jean-Claude Ducrey, 2007/67, 4/7
Titre:Décret relatif à l'organisation des quatre Régiments des Gardes-d'honneur

Dates

Période de création:05/04/1813
Lieu:Paris

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1813
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=386074
 

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