CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.1.5/19 La Comterie S.A. à Lens : constitution d'une société de terrain et construction d'un apparthôtel dans le quartier de Crans-Combattion, 1973-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.1.5/19
Titre:La Comterie S.A. à Lens : constitution d'une société de terrain et construction d'un apparthôtel dans le quartier de Crans-Combattion

Dates

Période de création:1973 - 1989

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:12 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans, maquettes, photographies
Correspondance
Procès-verbaux
Actes notariés
Extraits du registre foncier
Plan financier, calculs des surfaces, des volumes et et des prix de vente, devis
Pièces bancaires, bilans, documents fiscaux
Notes d'honoraires
Demandes d'autorisation de construire, de défricher et d'exploiter ; décisions y relatives
Requête tendant à l'octroi d'une autorisation de principe concernant la vente de résidences en PPE à des ressortissants étrangers
Convention avec la société Hotel Rhodania Crans S.A. ; plan et et rapport d'expertise concernant ledit hôtel
Rapport d'expertise de la Société suisse de crédit hôtelier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:32-33
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1989
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=386081
 

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