CH AEV, ANAV, 2019/63, 2/4 Versions électroniques des procès-verbaux des assemblées générales et rapports du président, 2003-2013 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ANAV, 2019/63, 2/4
Titre:Versions électroniques des procès-verbaux des assemblées générales et rapports du président

Dates

Période de création:2003 - 2013

Support

Support / Träger:CD
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1

Zone des notes

Notes:Les PV ont été imprimé pour en conserver des versions papier
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=388437
 

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