CH AEV, 2334-2020/30 Pièces justificatives (avec communes), 1912-2019 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2334-2020/30
Titre:Pièces justificatives (avec communes)
Période de création:1912 - 2019

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2069 boîtes Tourbillon
1803 registres
Mètres linéaires:424,35

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier
Il a été contrôlé, timbré et étiqueté par René Viaccoz, stagiaire, sous la conduite de Brigitte Kalbermatten, archiviste-records manager, en 2020.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2020/30
Date d'entrée:12/03/2020
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2020/00030 Registre foncier de Martigny (Martigny) (20. sc.-21. sc.)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées
- par année, puis par numéro de pièce entre 1912 et 2019, ou
- par commune, puis par année et enfin par numéro de pièce pour la période allant de 1930 à 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 32/1 - 2 C 43/2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2019
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=388662
 

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