CH AEV, 5300-2007/49, 2.1/21 Lac Léman - navigation., 1980-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5300-2007/49, 2.1/21
Titre:Lac Léman - navigation.

Dates

Période de création:1980 - 1996

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport de renseignement
Correspondance
Autorisation
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2026
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=394887
 

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