CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.6/3 Gestion d'une propriété à La Clesettaz sur le territoire de la commune de Saint-Gingolph et participation à une association de propriétaires, 1979-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.6/3
Titre:Gestion d'une propriété à La Clesettaz sur le territoire de la commune de Saint-Gingolph et participation à une association de propriétaires

Dates

Période de création:1979 - 1997

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans de situation
Association des propriétaires riverains du lac Léman des communes de Saint-Gingolph et du Bouveret : procès-verbal de l'Assemblée constitutive du 12 mai 1979 et de l'AG du 8 juillet 1993, rapport d'activités 1979-1980, correspondance (1979-1997)
Recours déposés contre l'aménagement d'un sentier public le long des rives du lac (1979-1996)
4e lettre ouverte à la population de Saint-Gingolph
Documentation et coupures de presse concernant l'accès aux rives
Plan et dessin d'une cassette pour cheminée de salon
Plans d'un débarcadère au Bouveret, établis par le bureau technique Paul Glassey
Copie d'un acte de vente de 1967
Photographie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:117
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1997
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=395954
 

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