CH AEV, Société de laiterie d'Arbaz, 2004/42, 2.3/1 Contingentement, 1975-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Société de laiterie d'Arbaz, 2004/42, 2.3/1
Titre:Contingentement

Dates

Période de création:1975 - 1987

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles, cahiers
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Récapitulation des livraisons de lait et des quantités franches, correspondance, formules de contrôle, formules d'enquête destinées aux sociétés des zones de montagne II et III, ordonnance du Conseil fédéral sur le contingentement laitier (1980, 1982, 1984), communiqués de l'Office fédérale de l'agriculture (mai 1981), liste du bétail (1984).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=396937
 

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