CH AEV, Société de laiterie d'Arbaz, 2004/42, 1.4/4 Frais de gestion et d'exploitation, 1982-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Société de laiterie d'Arbaz, 2004/42, 1.4/4
Titre:Frais de gestion et d'exploitation

Dates

Période de création:1982 - 1986

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décompte des frais de gestion et d'exploitation, déclaration pour personnes morales, bordereaux d'impôt pour personnes morales, décomptes d'employeur et assurance accident pour Gilbert Torrent.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=397912
 

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