CH AEV, SSV, 2020/76, 2/66 Année 2011 : Convocations et procès-verbaux des assemblées générales, correspondance, 2011 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SSV, 2020/76, 2/66
Titre:Année 2011 : Convocations et procès-verbaux des assemblées générales, correspondance

Dates

Période de création:2011

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:10
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2041
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=413768
 

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