CH AEV, SSV, 2020/76, 3.9/4 Activités de la section : Procès-verbal de l'assemblée générale, rapport, règlement de la section, correspondance, 2006-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SSV, 2020/76, 3.9/4
Titre:Activités de la section : Procès-verbal de l'assemblée générale, rapport, règlement de la section, correspondance

Dates

Période de création:2006 - 2007

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:21
Langue:Allemand, français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2037
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=414210
 

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