CH AEV, SSV, 2020/76, 3.9/6 Activités de la section : Procès-verbal de l'assemblée générale, rapport, programme de la section, correspondance, liste des sorties des aînés de 2001 à 2012, liste des journées romandes des aînés sourds de 2000 à 2012, 2008-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SSV, 2020/76, 3.9/6
Titre:Activités de la section : Procès-verbal de l'assemblée générale, rapport, programme de la section, correspondance, liste des sorties des aînés de 2001 à 2012, liste des journées romandes des aînés sourds de 2000 à 2012

Dates

Période de création:2008 - 2012

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:21
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2042
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=414260
 

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