CH AEV, Michel Theytaz, 1995/54, 4.2/43 Convocations et procès-verbaux d'Assemblées générales diverses, 20. sc. (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Michel Theytaz, 1995/54, 4.2/43
Titre:Convocations et procès-verbaux d'Assemblées générales diverses

Dates

Période de création:20ème s.

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:22
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=421845
 

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