CH AEV, André Bornet, 2017/19, 4.1/2 Séances et commissions du PRDV : convocations, procès-verbaux, 1964-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, André Bornet, 2017/19, 4.1/2
Titre:Séances et commissions du PRDV : convocations, procès-verbaux

Dates

Période de création:1964 - 1990

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:123
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1990
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=426404
 

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