CH AEV, ARM, 2021/18, 6/3 Procès-verbaux., 05.2006-12.2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ARM, 2021/18, 6/3
Titre:Procès-verbaux.

Dates

Période de création:05/2006 - 12/2006

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la commission régionale de pilotage (CoRePil)
Procès-verbaux de la commission agriculture et paysage
Procès-verbaux de la commission développement économique et urbanisation
Procès-verbaux de la commission tourisme et loisirs
Procès-verbaux du bureau exécutif
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2036
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=426939
 

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