CH AEV, 4310-2022/13, 30.70.01.02 Règlements d'Archives suisses, 19. sc. (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4310-2022/13, 30.70.01.02
Titre:Règlements d'Archives suisses

Dates

Période de création:19ème s.

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre et 1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 30.70.01.02/1: registre contenant des règlements d'Archives suisses
Dossier 30.70.01.02/2: dossier contenant des règlements d'Archives suisses

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=427492
 

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