CH AEV, 2335-2020/néant Registres de transcriptions hypothécaires, 1851-1870 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2335-2020/néant
Titre:Registres de transcriptions hypothécaires
Période de création:1851 - 1870

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 registres
Mètres linéaires:0,10

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Registre foncier de Monthey
Historique archivistique:Ces deux registres sont arrivés avec le versement des archives notariales conservées par par le registre foncier de Monthey (5071/10 - 2020/90).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:Néant
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:R1 : registre des actes de radiation (1851-1854).
R2 : registre des actes de transcription (1866-1870).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 17/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1870
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=431091
 

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