CH AEV, 4310-2021/65, 08.01.03.02 Procès-verbaux des séances du comité, 2001-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4310-2021/65, 08.01.03.02
Titre:Procès-verbaux des séances du comité

Dates

Période de création:2001 - 2009

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Boîte 1:

Dossier 08.01.03.02/1: procès-verbaux (2001); procès-verbaux (2002); procès-verbaux (2203); procès-verbaux (2004)

Boîte 2:

Dossier 08.01.03.02/2: procès-verbaux (2005); procès-verbaux (2008)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1-2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2039
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=434677
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne