CH AEV, ALZ, 2022/69, 3/1 Procès-verbaux., 2000-2019 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ALZ, 2022/69, 3/1
Titre:Procès-verbaux.

Dates

Période de création:2000 - 2019

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisié en deux sous-dossiers :

3/1 (partie 1) pour les procès-verbaux 2000 -2019
3/1 (partie 2) pour les procès-verbaux 1990-1999
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2049
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=437786
 

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