CH AEV, TDR, 2020/80, 1.1/6 Statuts, 1996-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, TDR, 2020/80, 1.1/6
Titre:Statuts

Dates

Période de création:1996 - 2012

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les statuts de la fondation Cyclisme Romand; certains dossiers sont manquants, statuts 20 Novembre 1996 et 1er Octobre 1998

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2012
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=443099
 

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