CH AEV, TDR, 2020/80, 1.2/2 Procès-verbaux, 2007-2017 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, TDR, 2020/80, 1.2/2
Titre:Procès-verbaux

Dates

Période de création:2007 - 2017

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient:
1) Les procès-verbaux du 02.05.2007 numéro 25 au 30.08.2017 numéro 53 (de 1 à 24 sont manquants)
2) Contient aussi des rapports de l'organe de révision, des propositions d'action de soutien et de la correspondance en liens avec les procès-verbaux

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=443105
 

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