CH AEV, Tir l'Union Vissoie, 2023/39, 5 Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de la Société de tir l'Union de Vissoie, dont l'objet principal est la dissolution de la société., 20.04.2023 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Tir l'Union Vissoie, 2023/39, 5
Titre:Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de la Société de tir l'Union de Vissoie, dont l'objet principal est la dissolution de la société.

Dates

Période de création:20/04/2023

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2
Format larg. x H (cm):A4

Zone du contexte

Signature:Jérôme Savioz, président
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=443836
 

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