CH AEV, 1110-2023/55 Correspondance reçue et envoyée par le Conseil d'Etat, 1980-2015 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1110-2023/55
Titre:Correspondance reçue et envoyée par le Conseil d'Etat
Période de création:1980 - 2015

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:51 registres
13 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:5,40

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Conseil d'Etat
Historique archivistique:Les documents composant ce versement ont été rassemblés sous l'entrée 2023/55, créée rétrospectivement à partir de différents lots reçus de la Chancellerie d'Etat entre 2016 et 2022. Ce choix a été retenu car ces registres et dossiers, bien que séparés à leur arrivée, composent des séries continues. La date d'entrée inscrite correspond ainsi à celle de la création de l'entrée 2023/55 par les Archives de l'Etat du Valais et non à l'arrivée des documents dans leurs locaux. Les éléments proviennent des versements originaux suvants:
- 1110(1250)-2016/49, correspondance du Conseil d'Etat (1985-2015), 37 registres
- 1250-2022/41, correspondance du Conseil d'Etat (1980-2014), 14 registres et 36 dossiers.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2023/55
Date d'entrée:16/08/2023
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2023/00055 Chancellerie d'Etat (Sion) (1980-2015)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Correspondance envoyée
2. Correspondance envoyée au Tribunal administratif cantonal et au Tribunal fédéral
3. Correspondance reçue
Mode de classement:Les registres sont constitués et classés par année et les courriers y sont classés par ordre chronologique. Les dossiers de correspondance reçue sont constitués classés par année/mois et les courriers y sont classés par ordre chronologique inversé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 45/1
Aides à la recherche:Un répertoire thématique est présent au début de chaque registre. Pour les dossiers de correspondance reçue, il n'existe pas de répertoire.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=444294
 

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