CH AEV, Oratoire Carrovilla, 2023/17, 1/2 Statuts, 05.1806-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Oratoire Carrovilla, 2023/17, 1/2
Titre:Statuts

Dates

Période de création:05/1806 - 1999

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Acte de fondation de la société de l'oratoire, premiers statuts, membres fondateurs et fondatrices 1806. 1819 à 1868, ajouts postérieurs concernant les cotisations.
2) Statuts de 1966
3) Statuts de 1998
4) Statuts de 2007

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1999
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=446106
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne