CH AEV, Oratoire Carrovilla, 2023/17, 5/4 Aménagement de l'oratoire du Carrovilla et contentieux, 1962-2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Oratoire Carrovilla, 2023/17, 5/4
Titre:Aménagement de l'oratoire du Carrovilla et contentieux

Dates

Période de création:1962 - 2010

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Question de terrain, de limite, de route, d'irrigation, de construction. Correspondance avec la commune de Sierre. Décisions du Conseil d'Etat. Demande d'autorisation de construire pour la commission cantonale de construire. Plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2010
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=446434
 

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