CH AEV, 2240-2023/12, 2.0.5.1 Prise de position : Sur la proposition du Service de l'Action Sociale concernant l'application LORA, 1998-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2240-2023/12, 2.0.5.1
Titre:Prise de position : Sur la proposition du Service de l'Action Sociale concernant l'application LORA

Dates

Période de création:1998 - 2001

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:DCE, prise de postion, note.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2031
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=450797
 

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