CH AEV, 2240-2023/12, 2.0.5.17 Prise de position : Développement informatique de l'application métier CIC-DATA pour la section des finances communales, 2011 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2240-2023/12, 2.0.5.17
Titre:Prise de position : Développement informatique de l'application métier CIC-DATA pour la section des finances communales

Dates

Période de création:2011

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2041
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=450813
 

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