Niveau: | Sous-fonds |
Zone d'identification |
Cote: | CH AEV, 1400-2023/71 |
Titre: | Archives papier |
Période de création: | 2018 - 2023 |
Indications sur l'étendue |
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: | 3 boîtes Tourbillon |
Mètres linéaires: | 0,45 |
|
|
Zone du contexte |
Historique archivistique: | Les archives de la Constituante existent principalement sous forme électronique. Toutefois, au moment de la clôture des activités du secrétariat général, à la fin de l'année 2023, un petit nombre de dossiers papier étaient encore sur place. Ces derniers contenaient quelques documents papier à archiver et n'existant que sur ce support (documents originaux, signés, bulletins de vote, brochures, etc.), ainsi que des dossiers destinés à l'élimination mais devant être conservés temporairement selon le référentiel de classement et de gestion établi avec le secrétariat général de la Constituante. Les documents à archiver forment le présent versement 2023/71. Les autres dossiers sont conservés durant la durée de conservation prescrite (10 ans) et seront éliminés en temps utile. |
Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten |
Numéro d'entrée / Eingangsnummer: | 2023/71 |
Date d'entrée: | 18/10/2023 |
Type d'entrée: | Versement |
Unité de description - Versement (Association): | 2023/00071 Secrétariat général de la Constituante du canton du Valais (Sion) (2018-2023) |
|
|
Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 02. Gestion des ressources financières 20. Mise en place de la Constituante 50. Commissions 60. Constituante |
Évaluation et élimination: | Lors du traitement, les éléments ont été évalués selon le référentiel de classement et de gestion de la Constituante (version 1.0 de 2023). Les éléments à éliminer ont été identifiés et seront détruits une fois la durée de conservation de 10 ans échue. |
Mode de classement: | Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion de la Constituante (version 1.0 de 2023). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Emplacement / Standort: | 2 B 39/1 |
|
|
Utilisation |
Fin du délai de protection: | 31/12/2023 |
Autorisation nécessaire: | Aucune |
Consultabilité physique: | Sans restriction |
Accessibilité: | Publique |
|
URL vers cette unité de description |
URL: | https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=452580 |
|
Réseaux sociaux |
Partager | |
|