CH AEV, 1400-2023/71 Archives papier, 2018-2023 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1400-2023/71
Titre:Archives papier
Période de création:2018 - 2023

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:0,45

Zone du contexte

Historique archivistique:Les archives de la Constituante existent principalement sous forme électronique. Toutefois, au moment de la clôture des activités du secrétariat général, à la fin de l'année 2023, un petit nombre de dossiers papier étaient encore sur place. Ces derniers contenaient quelques documents papier à archiver et n'existant que sur ce support (documents originaux, signés, bulletins de vote, brochures, etc.), ainsi que des dossiers destinés à l'élimination mais devant être conservés temporairement selon le référentiel de classement et de gestion établi avec le secrétariat général de la Constituante. Les documents à archiver forment le présent versement 2023/71. Les autres dossiers sont conservés durant la durée de conservation prescrite (10 ans) et seront éliminés en temps utile.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2023/71
Date d'entrée:18/10/2023
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2023/00071 Secrétariat général de la Constituante du canton du Valais (Sion) (2018-2023)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:02. Gestion des ressources financières
20. Mise en place de la Constituante
50. Commissions
60. Constituante
Évaluation et élimination:Lors du traitement, les éléments ont été évalués selon le référentiel de classement et de gestion de la Constituante (version 1.0 de 2023). Les éléments à éliminer ont été identifiés et seront détruits une fois la durée de conservation de 10 ans échue.
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion de la Constituante (version 1.0 de 2023). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 39/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=452580
 

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