CH AC Sion, Acg Conseil général, 1948-1999 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AC Sion, Acg
Titre:Conseil général
Période de création:1948 - 1999

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:89 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Généralités, règlements, membres, séances
Mode de classement:Thématique, chronologique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2.1 - 4.1
Aides à la recherche:Cf. Listes des messages du Conseil communal au Conseil général (1953-1972, 1973-1992)
Dès 1993, les messages sont informatisés avec les PV des séances du Conseil général.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1999
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=454287
 

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