CH AEV, 5270-2024/24 Réquisitions d'inscriptions, 2003 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5270-2024/24
Titre:Réquisitions d'inscriptions
Période de création:2003

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:38 boîtes d'archives (Tourbillon)
Mètres linéaires:5,70

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Registre du commerce du Valais central (Sion)

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2024/24
Date d'entrée:13/03/2024
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2024/00024 Registre du commerce du Valais Central (Sion) (2003)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pièces relatives aux réquisitions d'inscriptions (2003)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 48/3
Aides à la recherche:Inventaire dans ECM, indexé uniquement par numéro de dossier et par année
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2003
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=456721
 

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