CH AEV, 3220-2022/9, 1.1.3.1 Exigences commerciales, 2000-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3220-2022/9, 1.1.3.1
Titre:Exigences commerciales

Dates

Période de création:2000 - 2007

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient les exigences commerciales de Migros-Sano et IP-Suisse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2037
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=457746
 

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