CH AEV, 3220-2022/9, 1.1.5.1 Administration, 2004-2011 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3220-2022/9, 1.1.5.1
Titre:Administration

Dates

Période de création:2004 - 2011

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient de la correspondance, des devis ainsi que des factures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2041
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=458038
 

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