CH AEV, Paul de Rivaz, P 92 Observations sur des articles des arrêtés 23 avril 1800, du 28 décembre 1802, 3 juillet 1812 par d'Augustini (?)., 1813 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Paul de Rivaz, P 92
Titre:Observations sur des articles des arrêtés 23 avril 1800, du 28 décembre 1802, 3 juillet 1812 par d'Augustini (?).

Dates

Période de création:env. 1813

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 folios
Format larg. x H (cm):22x32

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1813
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=49202
 

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