CH AEV, 2230-2002/31, 1994-2000 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2230-2002/31
Période de création:1994 - 2000

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:33 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:4,95

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service du personnel et de l'organisation
Historique archivistique:Les dossiers ont été conditionnés aux AEV et sous la responsabilité des AEV [Myriam Evéquoz, archiviste] par le stagiaire Jacques Morard, 09.2010-10.2010.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2002/31
Date d'entrée:20/08/2002
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:40 boîtes et 21 demi-boîtes à l'origine; 33 boîtes après traitement.
Mode de classement:Lors du traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Service des ressources humaines (version 1.1 de 2013). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue. L'ordre des dossiers au sein des sous-séries reflète l'ordre chronologique des départs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 5/4 - 2 B 6/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=50955
 

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