CH AEV, SRTS, 2024/73 Comité de direction. Procès-verbaux des réunions 23.01.2002-29.10.2003., 2002-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SRTS, 2024/73
Titre:Comité de direction. Procès-verbaux des réunions 23.01.2002-29.10.2003.

Dates

Période de création:2002 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des réunions 23.01.2002-29.10.2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2003
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=541103
 

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