CH AEV, SRTS, 2024/73 Service de Transfusion Sanguine de la Croix-Rouge Suisse (STS CRS)., 1999-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SRTS, 2024/73
Titre:Service de Transfusion Sanguine de la Croix-Rouge Suisse (STS CRS).

Dates

Période de création:entre 1999 et 2012

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2.2/2/1 : Affiliation au Service de transfusion sanguine de la Croix-Rouge Suisse (STS CRS): Conventions 2000, 1999-2000
2.2/2/2 : Echanges avec le Service de Transfusion Sanguine de la Croix-Rouge Suisse (STS CRS). Réorganisation et création d'une société anonyme: Transfusion Interrégionale Croix-Rouge Suisse SA (STS CRS SA): Contrats, Conventions, 2000-2012

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=541115
 

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