CH AEV, 4270-2024/14, 06.02.03.01.01 Ordonnance concernant le statut et le traitement du personnel de la HES-SO Valais-Wallis, 2013-2014 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4270-2024/14, 06.02.03.01.01
Titre:Ordonnance concernant le statut et le traitement du personnel de la HES-SO Valais-Wallis

Dates

Période de création:2013 - 2014

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 06.02.03.01.01/1: ordonnance concernant le statut du personnel (2013-2014)
Dossier 06.02.03.01.01/2: adaptation des ordonnances sur le statut du personnel (2016)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:119
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2044
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=543045
 

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