CH AEV, 4270-2024/14, 06.06.03.01.01 Statuts, certifications et règlements, 2009-2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4270-2024/14, 06.06.03.01.01
Titre:Statuts, certifications et règlements

Dates

Période de création:2009 - 2010

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 06.06.03.01.02/1: statuts, règlement de la fondation, règlement d'études pour le master en droits de l'enfant, règlements d'études pour le master en tourisme, master en business, certification de diplômes (2009)
Dossier 06.06.03.01.02/2: signature des diplômes, recours sur les règlements d'études, représentant au sein du conseil de fondation, statuts modifiés de l'institut (2009-2010)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:161
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2040
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=543138
 

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