CH AC VdB, FPP 009 Fonds Filliez Maurice Eugène, 1818-1855 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 009
Titre:Fonds Filliez Maurice Eugène
Période de création:1818 - 1855

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 fourres Tourbillon, 1 enveloppe
Mètres linéaires:0,12

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Filliez Maurice Eugène

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Date d'entrée:08/08/2003
Type d'entrée:Don

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents ayant appartenus à l'avocat Maurice Eugène Filliez : actes notariés, documents juridiques, documents relatifs à ses activités politiques, correspondance.
Mode de classement:Chronologique

Zone des notes

Notes:Etat de conservation : les documents sont sales, tachés, déchirés, troués ou ont pris l'humidité.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1855
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=544853
 

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