CH AC VdB, FPP 018 Fonds Reynault François, 1908-2006 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 018
Titre:Fonds Reynault François
Période de création:1908 - 2006

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 enveloppe
Mètres linéaires:0,05

Zone du contexte

Historique archivistique:2 notices de versement : 1 notice "Don Françoy Reynauld/t 25.09.213" et une notice "Déposé par François Reynault 14.10.2013? (raturé). Prise de notes et réflexions réalisées vers 1975-1978. [signé] Bertrand [Deslarzes]". Fonds inventorié après réception probablement. Fonds conditionné en 2024.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Date d'entrée:2013
Type d'entrée:Don

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le fonds contient des règlements de la commune, de la police du feu, des règlements d'assurance maladie. Plusieurs brochures concernent le monde agricole : règlement d'assurance du bétail, programme école d'agriculture de Châteauneuf, lutte contre les épizooties, règlement de livraison de lait. Il y a également des notes recherches d'achats de céréales dans les archives du XVIIIe.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2006
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=544862
 

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