CH AC VdB, FPP 011b, 2.3/4 Assurance, 1916-1932 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 011b, 2.3/4
Cotes anciennes:F Gard / P2 - d7
Titre:Assurance

Dates

Période de création:1916 - 1932

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 chemise Tourbillon, 1 fourre Tourbillon

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Carte-accident pour des ouvriers de l'entreprise de fourneaux (1919-1932)
2. Correspondance diverse, soumission à l'assurance accident, primes, tarifs, déclarations d'accident, décomptes d'indemnités, quittances, etc avec la caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident pour l'entreprise de fourneaux en pierre ollaire (1916-1932)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4

Zone des notes

Notes:Etat de conservation des documents : 2. (1916-1932) : tachés, déchirés.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=544957
 

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