CH AC VdB, FPP 033, 6 Règlement ou acte de consortage de la fontaine de Lourtier adopté et signé par les consorts le 9.12.1895. Titre du carnet "Pour la fontaine de Lourtier", 1895, 1895-1960 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 033, 6
Titre:Règlement ou acte de consortage de la fontaine de Lourtier adopté et signé par les consorts le 9.12.1895. Titre du carnet "Pour la fontaine de Lourtier", 1895

Dates

Période de création:1895 - 1960

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1960
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=546440
 

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