CH AEV, GSCBV, 2024/71, 7/100 Procès-verbal de la séance du 10.09.2020, 2020 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, GSCBV, 2024/71, 7/100
Titre:Procès-verbal de la séance du 10.09.2020
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:2020

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 document
Format larg. x H (cm):21x29,7

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Orginaux (existence, lieu de conservation):Le document original était un fichier électronique, les procès-verbaux étant uniquement produits en version électronique à partir de 2019. Pour des raisons pratiques de conservation, une version imprimée a été réalisée et ajoutée à la série des procès-verbaux papier.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=546680
 

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